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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 335
Versions de la disposition

Texte complet
335. Les rails, les fleurets, les tuyaux, les pinces à purger, les boulons de soutènement ou les autres objets semblables doivent être fixés notamment par une chaîne, un câble, une élingue ou une courroie lorsqu’ils sont transportés dans un transporteur.
D. 213-93, a. 335.
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